Actualités

Le coin des entrepreneurs vous propose une rubrique pour vous tenir informé de toutes les actualités qui concernent les entrepreneurs, notamment en matière d’évolution de la législation.

Des dossiers spéciaux vous seront notamment proposés à l’occasion de chaque loi de finance et de chaque loi de financement de la sécurité sociale. Nous informons le plus tôt possible sur les projets de loi en cours afin de vous permettre de les anticiper. Vous retrouverez également quelques communiqués spéciaux sur des événements partenaires, tels que les concours à la création d’entreprise.

Fin de l’exonération sociale ZFU en 2015 ?

Contacter un comptableLe projet de loi de finance pour 2015 prévoit de ne pas reconduire le dispositif d’exonération de cotisations sociales dont peuvent bénéficier les entreprises qui s’implantent en ZFU. Rappels sur les exonérations ZFU Les entreprises qui s’implantent en ZFU peuvent bénéficier, à certaines conditions, de plusieurs exonérations : une exonération totale d’impôt sur les bénéfices pendant 5 ans puis une exonération dégressive sur 9 ans, une exonération totale de CFE pendant 5 ans puis une exonération dégressive pendant 3 ans, sur demande, une exonération de CVAE pour la partie versée à la commune ou à l’EPCI, une exonération totale de cotisations sociales patronales pendant 5 ans puis une exonération dégressive pendant 9 ans maximum, et une exonération de […]

L’évolution du rôle du dirigeant et la formation

Contacter un comptable En fonction du stade de développement de l’entreprise, le rôle du dirigeant évolue. Alors qu’il intervient essentiellement sur des fonctions opérationnelles au départ, ce dernier s’oriente ensuite vers un rôle de manager et de leader au fur et à mesure que l’entreprise se structure. Cette évolution n’est pas simple à appréhender et le suivi de formations peut être un moyen d’apprendre à maîtriser ce nouveau rôle. Le changement de rôle du dirigeant Au démarrage de l’entreprise, le dirigeant endosse plusieurs casquettes : il se charge à la fois d’assurer totalement ou partiellement l’activité de l’entreprise puis s’occupe également de la partie administrative. En se développant, l’entreprise se structurera et la plupart, voire l’intégralité des tâches opérationnelles seront déléguées […]

La loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014

Contacter un comptableLa loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 n°2014-891 a été publiée au journal officiel le 9 août 2014 et comporte notamment quelques mesures visant à alléger le coût du travail. Le coin des entrepreneurs vous présente les quelques mesures importantes de la loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014. Un autre dossier aborde la loi de finances rectificative pour 2014. Modification des règles de la C3S De profondes modifications, qui entreront en vigueur à compter de 2015, ont été apportées au niveau de la C3S : le seuil d’assujettissement de 760 000 euros est remplacé pour un abattement de 3 250 000 euros sur l’assiette de calcul, cet abattement devrait être augmenté en 2016 et la C3S […]

La loi de finances rectificative pour 2014

Contacter un comptableLa loi de finances rectificative pour 2014 n°2014-891 a été publiée au journal officiel le 9 août 2014 et comporte quelques mesures qui concernent les entreprises.Le coin des entrepreneurs vous présente les quelques mesures importantes de la loi de finances rectificative 2014 qui visent les entreprises. Un autre dossier aborde la loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014. Prolongation pour la contribution exceptionnelle d’IS La contribution exceptionnelle d’IS de 10,7 % est prorogée pour les exercices clos jusqu’au 30 décembre 2016. Initialement, la contribution exceptionnelle d’IS devait s’appliquer jusqu’au 30 décembre 2015. Le bonus taxe d’apprentissage est remplacé par une réduction d’impôt Les employeurs de 250 salariés et plus qui ont un quota de salariés en contrat d’apprentissage ou de professionnalisation, de […]

C3S : des changements à compter de 2015

Contacter un comptable L’article 3 de la loi n°2014-892 du 8 août 2014, correspondant à la loi de financement rectificative de la Sécurité sociale pour 2014, apporte une modification des règles de calcul de la C3S qui sera applicable à compter de 2015. Les règles actuelles au niveau de la C3S Actuellement, la C3S est due par les entreprises dont le chiffre d’affaires hors taxes excède 760 000 euros par an. Les entreprises concernées sont redevables de la C3S calculée annuellement au taux de 0,16% sur une assiette égale au chiffre d’affaires hors taxes entrant dans le champ d’application des taxes sur le chiffre d’affaires. Le calcul de la C3S en 2015 A compter du 1er janvier 2015, le seuil de 760 […]

Les grandes mesures de la loi Pinel

Contacter un comptableLa loi relative à l’artisanat, au commerce et aux très petites entreprises, également appelée loi Pinel, a été promulguée le 18 juin 2014. Cette dernière comporte de nombreuses mesures notamment au niveau de la micro-entreprise, du statut artisan, des baux et de l’EIRL.Le coin des entrepreneurs vous présente les grandes mesures de la loi Pinel, dont certaines sont déjà entrées en vigueur. Réforme du régime de la micro-entreprise La loi Pinel prévoit la mise en place d’un régime unique simplifié de la micro-entreprise, voici les grandes mesures liées à ce changement. Changements sociaux pour les micro-entreprises Actuellement, un micro-entrepreneur a le choix entre deux systèmes pour ses cotisations sociales : le calcul sur ses revenus ou le micro-social. ⇒ […]

Cumul emploi-retraite, les évolutions pour 2015

Contacter un comptableLa loi du 20 janvier 2014 modifie plusieurs règles du cumul emploi-retraite, changements qui prendront effet au 1er janvier 2015 et qui concernent notamment la liquidation de la pension retraite et l’accumulation des droits.Le coin des entrepreneurs fait le point sur les évolutions qui s’appliqueront dès 2015 au niveau du cumul emploi-retraite. Cesser l’ensemble des activités professionnelles Aujourd’hui, un assuré a la possibilité de cesser une de ses activités professionnelles pour percevoir sa retraite auprès du régime concerné, sans mettre fin à ses autres activités professionnelles. Le cumul emploi-retraite s’applique actuellement par groupe de régimes. A compter du 1er janvier 2015, le dispositif du cumul emploi-retraite unifie les régimes de retraite. Ainsi, tous les assurés qui souhaitent liquider leur pension retraite devront cesser toutes les activités professionnelles […]

Projet de loi de finance rectificative 2014

Contacter un comptableLe projet de loi de finance rectificative 2014, qui prévoit des mesures visant les particuliers ainsi que les entreprises, a été adopté par le conseil des ministres le 11 juin 2014 et doit maintenant être examiné par l’assemblée. Afin de vous tenir informé de nouvelles réformes possibles, Le coin des entrepreneurs vous présente les mesures prévues dans le projet de loi de finance rectificative 2014 qui pourraient vous concerner. Réduction d’IR pour les petits contribuables Une réduction d’IR, pouvant aller jusqu’à 350 ou 700 euros, est prévue dans le projet de loi de finance rectificative 2014 pour les contribuables les plus modestes. Les foyers fiscaux qui pourront en bénéficier sont ceux dont le revenu fiscal de référence est inférieur à : 14 145 […]

Auto-entrepreneur, projet de loi du 5 juin 2014

Contacter un comptableLe projet de loi du 5 juin 2014 relatif à l’artisanat, au commerce et aux très petites entreprises comportent plusieurs mesures qui visent les auto-entrepreneurs : régime unifié, immatriculation obligatoire, formation d’initiation à la gestion, qualification professionnelle, assurance obligatoire.Le coin des entrepreneurs fait le point sur les mesures du projet de loi du 5 juin 2014 qui visent les auto-entrepreneurs. Quand est-ce que ces mesures sont censées s’appliquer ? Les mesures visant pour les auto-entrepreneurs entrent dans le cadre de la réforme globale de la micro-entreprise, qui prévoit la mise en place d’un régime unifié. Tout cela devrait donc être applicable à compter de 2015, mais il convient d’attendre plus de précisions à ce sujet. L’unification des régimes TPE Actuellement, il existe deux régimes ultra-simplifiés […]

Assurance chômage : l’accord pour 2014

Contacter un comptable Un projet d’accord interprofessionnel sur l’indemnisation du chômage a été établi en date du 22 mars 2014 et comporte plusieurs mesures qui vont être normalement intégrées dans la nouvelle convention d’assurance chômage. Ces nouvelles mesures étant un sujet de préoccupation majeur pour les porteurs de projet de création ou de reprise d’entreprise, Le coin des entrepreneurs fait le point sur les principaux changements qui figurent dans ce projet d’accord sur l’indemnisation chômage. Les nouvelles mesures d’indemnisation chômage prévues dans cet accord concernent uniquement les personnes dont la fin du contrat de travail survient après le 30 juin 2014. La nouvelle convention sera applicable à compter du 1er juillet 2014 et pour une durée de 2 ans. Mise […]

Nouvelle convention d’assurance chômage, le point sur les négociations

Contacter un comptableLes négociations entre les partenaires sociaux au sujet de la nouvelle convention d’assurance chômage qui sera applicable au 1er avril 2014 ont actuellement lieu. 3 des 4 séances prévues ont déjà été tenues et la dernière est programmé pour le 20 mars 2014. La proportion élevée de demandeurs d’emploi et le déficit du régime de l’assurance chômage rendent les négociations difficiles. Voici un petit point sur l’avancé des négociations et les pistes possibles. INFO : les mesures définitives sont disponibles dans notre nouvelle publication : l’accord du 22 mars 2014 sur l’indemnisation chômage Du changement pour les intermittents du spectacle ? La suppression du régime des intermittents du spectacle est une première piste qui a été évoquée. Les oppositions à […]

Cumuler une rémunération avec l’ARE

Contacter un comptableLe dirigeant d’entreprise, lorsqu’il a opté pour le maintien de ses allocations d’aide au retour à l’emploi, peut cumuler sous certaines conditions une rémunération avec le maintien partiel de son ARE. Nous vous présentons les règles applicables au sujet ducumul entre une rémunération de dirigeant d’entreprise et l’ARE. Attention, cet article n’est plus à jour. Merci de consulter ce dossier dorénavant : le maintien des ARE. Rappels généraux sur le maintien de l’ARE Règle applicable jusqu’au 30 septembre 2014 : le dirigeant d’entreprise qui perçoit l’ARE à la création de son entreprise peut opter pour le maintien de ses allocations pendant 15 mois maximum. Cette limitation de durée n’est pas applicable pour les créateurs et repreneurs âgés de […]

Le taux de l’ARCE en 2015

Contacter un comptableL’ARCE, Aide à la Reprise ou à la Création d’Entreprise, est une aide financière pôle emploi à destination des créateurs et repreneurs d’entreprises qui permet de récupérer sous forme de capital une partie du montant des droits aux allocations restants. Ces dernières années, le taux à utiliser pour calculer l’ARCE a constamment varié, voici ce qu’il en est en 2015. Le taux de l’ARCE au 1er janvier 2014 La dernière baisse à 45% du taux à retenir pour le calcul de l’ARCE prévue en 2013 a pris fin au 31 décembre 2013. Ainsi, au 1er janvier 2014, le taux à utiliser pour le calcul de l’ARCE est repassé à 50%. Toutefois, comme nous le verrons ci-dessous, le taux […]

Le RSA et la prime d’activité pour le travailleur indépendant

Contacter un comptableLe revenu de solidarité active (RSA) et la prime d’activité permettent de garantir un revenu minimum aux bénéficiaires qui ne disposent d’aucun revenu ou qui ont des revenus faibles. Les travailleurs indépendants peuvent, sous conditions, bénéficier du RSA ou de la prime d’activité. Cette aide peut être la bienvenue pour les travailleurs indépendants en difficulté, notamment lorsque la nouvelle activité met du temps à démarrer, ou lorsque le travailleur indépendant traverse une période délicate. Le coin des entrepreneurs vous explique comment le travailleur indépendant en difficulté pour obtenir le RSA ou la prime d’activité. Quelques appels au sujet du RSA et de la prime d’activité Le RSA est attribué aux personnes qui n’ont aucun revenu et la prime d’activité est attribuée […]

Les placements en 2014

Contacter un comptableLe coin des entrepreneurs vous propose de faire un point rapide sur les principaux placements en 2014 et sur les évolutions importantes à signaler. Cet article aborde l’assurance-vie, l’épargne, le PEA et l’immobilier, qui peuvent constituer des solutions intéressantes pour le chef d’entreprise qui envisage de placer de l’argent. L’assurance-vie : changements 2014 Il s’agit sans doute du sujet qui a fait la plus de bruit au niveau de la fiscalité des placements de particulier. Toutefois, le régime fiscal avantageux prévu pour l’assurance-vie a été préservé. Un seule modification : le taux d’imposition au niveau des successions sur les contrats d’assurance-vie pour la part taxable excédent 700 000 euros passe de 25% à 31,25%. Par ailleurs, deux nouveaux […]

Social : les changements en 2014

Contacter un comptablePlusieurs changements sont intervenus à compter du 1er janvier 2014 au niveau du droit du travail : actualisation du SMIC et du plafond de la Sécurité Sociale, taxation des hautes rémunérations, changement sur le temps partiel, changements au niveau des cotisations sociales… Nous abordons dans un autre article les changements pour 2014 qui concernent les travailleurs indépendants. Voici un dossier d’information complet sur les changements à prendre en compte au niveau social et à compter du 1er janvier 2014. Actualisation du SMIC au 1er janvier 2014 A compter du 1er janvier 2014, le montant du SMIC horaire est fixé à 9,53 euros bruts (contre 9,43 euros auparavant). Un salarié payé au SMIC qui effectue 35 heures de travail par semaine touche désormais […]

TNS : les changements en 2014

Contacter un comptablePlusieurs changements sont intervenus à compter du 1er janvier 2014 au niveau social pour les travailleurs indépendants : mise à jour des cotisations de début d’activité et des cotisations TNS minimales, modification des taux de cotisation pour les auto-entrepreneurs, changement de certaines règles de calcul de cotisation pour les TNS… Nous abordons dans un autre article les changements pour 2014 qui concernent le droit social et la paie. Voici un dossier d’information complet sur les changements pour l’année 2014 qui concernent les travailleurs indépendants. Cotisations d’allocations familiales 2014 des TNS Les TNS bénéficient d’une réduction du taux de la cotisations d’allocations familiales, qui est désormais de 5,25 % depuis le 1er janvier 2014, contre 5,40% auparavant. Cotisations vieillesse 2014 des TNS […]

Entreprises : loi de finance 2014

Contacter un comptableLa loi de finance 2014 prévoit des nouvelles mesures ainsi que plusieurs modifications de la législation pour les entreprises. Ce dossier spécial loi de finance 2014 pour les entreprises vous présente les mesures fiscales importantes qui ont été prises pour les entreprises. Nous aborderons dans les deux autres articles : les changements en 2014 pour les TNS les changements en 2014 au niveau du droit social et de la paie Seuils des régimes d’imposition (TVA, BIC et BNC) Plusieurs changements sont à signaler à compter du 1er janvier 2014 au niveau des seuils des régimes d’imposition pour la TVA, les BIC et les BNC. Seuils limites de chiffre d’affaires pour la franchise de TVA, le régime micro-BIC et le régime […]

Développement à l’export, faites-vous accompagner

Contacter un comptableLorsqu’une entreprise décide de se développer à l’export, elle s’engage dans une démarche qui s’annonce compliquée et qui nécessite une période de transition. Après avoir présenté les principales aides à l’export dont pouvait bénéficier une entreprise qui s’engage dans un développement à l’international, voici un autre sujet essentiel : l’accompagnement à l’export. Gestion de la stratégie export Deux choix s’offrent à l’entreprise : gérer le développement à l’export en interne (en embauchant par exemple du personnel expérimenté sur le sujet),  ou bénéficier d’un accompagnement à l’export par l’intermédiaire d’un ou de plusieurs partenaires spécialisés. Lorsque l’entreprise souhaite s’entourer de partenaires, encore faut-il trouver les bons, ce qui n’est pas le plus évident. Sélectionner de bons partenaires Voici quelques conseils pour […]

Entrepreneur et étudiant, loin d’être incompatible !

Contacter un comptableKevin Goyer est le co-fondateur d’Internship4U, agence spécialisée dans la création d’opportunités internationales par le stage. Il a souhaité nous faire partager son aventure entrepreneuriale sur Le coin des entrepreneurs afin de montrer qu’il est possible et même avantageux de créer son entreprise en étant jeune diplômé ou encore étudiant. Les études, un outil puissant mais pas suffisant S’il existe de nombreux entrepreneurs qui ont réussi sans aucun diplôme en poche, on pense notamment à Michael Dell, Mark Zuckerberg, ou même Bill Gates, pousser les études reste cependant un moyen fiable et efficace lorsque l’on souhaite devenir entrepreneur. Cela permet, en plus des connaissances théoriques, de développer un réseau extrêmement rapidement, de bénéficier d’infrastructures (pépinière d’entreprises, incubateur, hub…)mais […]

La création de SOKAMP et OSEO

Contacter un comptableAvec cette nouvelle interview, Le Coin des Entrepreneurs vous fait profiter de l’expérience de la jeune entreprise SOKAMP au sujet des dispositifs OSEO d’aide à la création, notamment en matière de financement. Présentation rapide de SOKAMP : Interview : SOKAMP, le mobilier gonflable design pour étudiants.Lancement : Juin-Juillet 2013Site internet : www.sokamp.comPalmarès : Jeunes Entrepreneurs Français 2012, par le Concours National Petit Poucet. 1. Quels dispositifs avez-vous obtenu chez OSEO ? Lors du lancement de notre activité SOKAMP, mobilier gonflable pour étudiants, nous avons fait appel à différentes sources de financement : épargne personnelle, prêts étudiants, love money, etc. L’une d’entre elles a été le « Prêt pour la Création d’Entreprise OSEO (le PCE) ». Ce dispositif permet d’obtenir des financements bancaires, de montants variés, sous caution OSEO. En d’autres […]

Projet de loi de finance 2014

Contacter un comptableLe Coin des Entrepreneurs vous propose un dossier spécial sur le projet de loi de finance 2014, afin de vous tenir informer des principales mesures qui pourront impacter les entreprises à compter de 2014. Nouveau calcul de la CFE minimum Les modalités de calcul de la CFE minimum pourraient être modifiées en 2014 afin de tenir compte de la capacité contributive de l’entreprise. Ainsi, un barème fixant les bases de calcul minimum à retenir pour la détermination du montant de la CFE serait établi en tenant compte du chiffre d’affaires de l’entreprise. Une entreprise à activité réduite aura normalement une CFE moins importante à supporter. La base de calcul devrait être déterminée selon le barème suivant : Cela […]

Interview de Event Finder

Contacter un comptableVoici une nouvelle interview du Coin des Entrepreneurs, à travers laquelle nous avons échangé avec Vadim Toropoff, fondateur de Event Finder, société spécialisée dans l’événementiel sur la région parisienne. Cet échange porte sur le thème « de l’idée à la création » et contient 5 questions avec des réponses très enrichissantes. Comment avez-vous eu cette idée de projet ? Après 10 ans dans l’événementiel, j’ai pris conscience que les clients étaient de plus en plus indépendants dans la construction de leurs événements. Alors qu’à la création de mon agence événementielle Neovent il y a 10 ans, je sentais un besoin réel d’assistance de la part du client dans la partie production et logistique d’un event ou d’un séminaire, je pense que depuis quelques années, les services […]

L’art entre en entreprise grâce au leasing

Contacter un comptableCouramment connu et utilisé en entreprise pour le financement d’un véhicule ou d’un outil de production, le leasing (ou location avec option d’achat) peut aussi être mis en place pour assurer l’acquisition d’un tableau, d’une sculpture, d’une photographie ou de mobilier d’art. L’importance de l’art pour une entreprise L’art est un facteur d’échange et de partage en entreprise. C’est aussi un outil de communication différenciant permettant de marquer son identité et d’afficher certaines valeurs chères à l’entreprise. Cependant, malgré sa vocation culturelle et l’existence de mesures fiscales incitatives, peu d’entreprises se tournent vers le mécénat artistique et l’article de loi qui lui est consacré (238 bis AB du CGI). Cela s’explique par des conditions de défiscalisation trop restrictives […]

Pépinière d’entreprise à Lille

Contacter un comptableLe coin des entrepreneurs vous informe qu’une nouvelle pépinière d’entreprise a été mise en place sur Lille. Après avoir visité cette nouvelle pépinière située à Lille, je suis ravi de pouvoir vous faire part de cette bonne solution pour les entrepreneurs lillois. Ouverture d’une nouvelle pépinière d’entreprise à Lille Il est parfois difficile pour un entrepreneur de trouver un bureau pour exercer son activité lorsqu’il n’est pas possible de travailler de chez soi. Les solutions existantes sont souvent coûteuses et n’entrent pas dans le budget dont dispose la jeune entreprise. C’est pourquoi je souhaite vous présenter cette nouvelle pépinière d’entreprise qui va ouvrir ses portes à Lille prochainement et qui dispose de plusieurs avantages pour les créateurs d’entreprises ou jeunes […]


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