L’association

De nombreuses associations se dotent d’un organe appelé un conseil d’administration. La mission de ce dernier est de gérer les affaires courantes de l’association. Toutefois, les textes législatifs et règlementaires ne l’encadrent pas. Aussi, il appartient aux statuts de l’association de prévoir les règles qui lui sont applicables : nomination, fonctionnement, etc. À défaut, les tribunaux certaines dispositions minimales. Voici les informations importantes à retenir au sujet du conseil d’administration d’une association : Le conseil d’administration est-il obligatoire en association ? Quelle est l’utilité du conseil d’administration pour une association ? Quels sont les pouvoirs des membres du conseil d’administration ? Comment fonctionne le conseil d’administration d’une association ? Association : le conseil d’administration n’est pas un organe obligatoire Avant […]

L’association est une structure particulière. La forme la plus connue est l’association Loi 1901. Aussi, il est légitime de se questionner quant à l’obligation, pour un tel statut, d’avoir un commissaire aux comptes (CAC). Ce professionnel, chargé de certifier les comptes annuels, est obligatoire dans certains cas dans les sociétés commerciales. L’est-il également pour les associations ? Voici les règles à connaître à ce sujet. Certaines associations ont l’obligation de nommer un commissaire aux comptes Une association peut se trouver dans l’obligation de nommer un commissaire aux comptes, et notamment lorsqu’elle : Dépasse certains seuils (bilan, ressources et salariés) Émet des obligations, Reçoit des dons supérieurs à un certain montant et ouvrant droit à une réduction d’impôt, Bénéficie de subventions […]

Créer mon entreprise Il existe, en comparaison avec les sociétés, peu de formalités à accomplir pour créer une association. La constitution d’une telle structure ne requiert, en pratique, que la rédaction de statuts et le dépôt d’un dossier en Préfecture. Ce dernier comprend plusieurs documents et justificatifs. Pour le reste, la publication au journal officiel est effectuée directement par le greffe. Seules certaines associations doivent accomplir des formalités supplémentaires, comme l’inscription au répertoire SIRENE ou au registre du commerce et des sociétés (RCS). Voici le détail des formalités à accomplir pour créer une association. Déposer un dossier de création en Préfecture ou sur Internet C’est la formalité la plus importante à effectuer. La déclaration de création d’une association est gratuite. […]

Créer mon entreprise Les adhérents jouent un rôle déterminant dans la vie associative. En pratique, la Loi encadre assez peu leur statut. Elle laisse à la convention d’association (les « statuts » d’une association), ainsi qu’à l’éventuel règlement intérieur, une importante liberté à ce sujet. Comment devient-on adhérent d’une association ? Quels sont les droits et les obligations de l’adhérent d’une association ? Un adhérent peut-il perdre son statut ? Si oui, comment ? Voici les réponses à ces questions. Acquisition du statut d’adhérent d’association Ce sont les statuts de l’association qui fixent les conditions pour obtenir le statut d’adhérent. Aucune règle n’encadre la procédure. Ainsi, une association peut être ouverte à tous, sans conditions. Dans de nombreuses structures, l’adhésion se traduit […]

Créer mon entreprise Le président est l’organe représentatif d’une association. Toutefois, ses pouvoirs ne sont pas clairement définis par la Loi. Ainsi, il revient aux statuts de se prononcer sur leur étendue. Ils disposent, à ce titre, d’une grande liberté. Il est possible, par exemple, d’attribuer les pleins pouvoirs à ce mandataire. Dans ce cas, il représente et dirigeant l’association. Il devra toutefois agir dans la limite de l’objet de l’association. Cela dit, les membres peuvent également créer d’autres organes et les investir de pouvoirs particuliers. Voici les informations importantes à connaître au sujet des pouvoirs du président d’association. Pouvoirs du président d’association : l’importance des statuts Aucun texte d’ordre légal ou réglementaire, n’attribue précisément des pouvoirs au président d’association. […]

Créer mon entreprise La rémunération du président est un sujet délicat dans les associations dites « Loi 1901 ». En effet, les membres d’une telle structure, comme ses représentants légaux, sont des bénévoles. Ils doivent, par conséquent, exercer leurs fonctions gratuitement. À défaut, l’association devient assujettie aux impôts commerciaux. Deux régimes d’exception permettent à ce type d’organisme de rémunérer leur président sans perdre le bénéfice de leur caractère non-lucratif. Voici en quoi elles consistent, ainsi que le régime de sécurité sociale applicable, la nature des prestations versées et l’imposition fiscale des sommes perçues entre les mains du président. Une association Loi 1901 peut-elle rémunérer son président ? En principe, une association ne peut rémunérer aucun de ses dirigeants : président, membres du […]

Créer mon entreprise Les associations Loi 1901 poursuivent un but non-lucratif. Cette particularité leur permet notamment d’échapper aux impôts commerciaux (IS, TVA, CFE, CVAE). Plusieurs conditions doivent être réunies pour conserver l’exonération dont elles bénéficient. Parmi elles, on retrouve notamment le caractère désintéressé de la gestion et de l’administration. Les membres et les dirigeants de l’association doivent, en principe, exercer leurs fonctions gratuitement. Pour autant, est-il possible de rémunérer les dirigeants sans perdre le bénéfice du critère de non-lucrativité ? En pratique, deux exceptions existent à ce principe. Les voici en détail. En principe, les dirigeants d’une association sont bénévoles Théoriquement, tous les membres d’une association Loi 1901, ainsi que ses dirigeants, doivent être bénévoles. Cela signifie qu’ils ne peuvent, […]

Créer mon entreprise Les associations Loi 1901 obéissent à des règles bien précises. En général, elles sont différentes de celles applicables aux sociétés commerciales. Parmi les notions déterminantes en matière de vie associative, on retrouve notamment le critère de « gestion désintéressée ». Qu’est-ce que cela signifie exactement ? Quelles sont les conditions à remplir pour qu’une gestion soit qualifiée de désintéressée ? Par ailleurs, quelles sont les conséquences d’une gestion désintéressée et d’une gestion non-désintéressée ? Voici un dossier qui répond à l’ensemble de ces questions. Gestion désintéressée pour une association : les conditions à remplir Bénévolat, absence de dividendes et d’attribution d’actif Pour que la gestion d’une association soit qualifiée de désintéressée, elle doit remplir des conditions cumulatives en matière […]

Créer mon entreprise Est-il possible de créer une association seul ? Autrement dit, une personne peut-elle, de façon unilatérale, rédiger des statuts et constituer une telle structure ? Cette question est légitime. Et malheureusement, la réponse est non. La création d’une association suppose la réunion de deux membres au moins. De plus, ces derniers doivent répondre à certaines conditions, notamment pour les personnes mineures. Enfin, les créateurs d’une association doivent accomplir certaines formalités pour donner naissance à la structure. Voici un dossier qui répond de façon exhaustive à la question : peut-on créer une association seul ? En pratique, il faut réunir au moins 2 personnes pour créer une association La loi est très claire à ce sujet : une […]

Créer mon entreprise Les règles qui encadrent l’adhésion à une association sont, en pratique, assez simples. Elles dépendant notamment de la qualité de l’adhérent (personne morale ou personne physique) et, pour les particuliers, de son âge. Cela dit, la plupart des dispositions relèvent du bon sens. Les mineurs de moins de 16 ans doivent obtenir l’accord préalable de leurs parents. Ceux ayant 16 ans révolus peuvent, en principe, devenir membres de l’association de leur choix. Les majeurs sont, pour leur part, libre d’adhérer à l’association de leur choix sous réserve qu’ils jouissent de la pleine capacité juridique. Voici un dossier qui répond à la question : qui peut adhérer à une association ? Les personnes physiques pouvant adhérer à une […]

Créer mon entreprise La plupart des associations disposent, en complément de leurs statuts, d’un règlement intérieur. Ce document, souvent facultatif mais toujours recommandé, précise les règles applicables pour le bon fonctionnement de la structure. Son contenu est large, puisqu’il peut prévoir les règles relatives à l’adhésion des membres, de réunion, d’exclusion, d’utilisation des biens/locaux de l’association, etc. Les statuts doivent, en principe, comporter quelques informations cruciales à son sujet. Il s’agit notamment de désigner l’organisme habilité à l’adopter et à le modifier. Voici l’essentiel à retenir au sujet du règlement intérieur d’une association. Le règlement intérieur est-il obligatoire en association ? En pratique, aucun texte de loi n’impose la présence d’un règlement intérieur dans les associations. Cela dit, certaines formes […]

Créer mon entreprise Une association a, comme toute entreprise, des caractéristiques. Elles permettent notamment de l’individualiser aux yeux du public. Parmi elles, on en recense essentiellement quatre : le titre (le nom), l’objet (l’activité), le siège (l’adresse administrative) et la durée. Contrairement à ce que l’on pourrait penser, elles ne doivent pas obligatoirement figurer dans les statuts. Voici ce qu’il faut retenir sur les caractéristiques d’une association. Le titre d’une association Le titre d’une association correspond, tout simplement, à son nom. On parle également de dénomination ou de raison sociale pour les sociétés. En principe, les membres-fondateurs peuvent choisir librement le nom qu’ils souhaitent pour leur association. Toutefois, ils doivent vérifier que l’appellation choisie n’est pas déjà prise, ou protégée […]

Créer mon entreprise La création d’une association génère des coûts. Toutefois, contrairement aux idées reçues, ils ne sont pas générés par l’accomplissement des formalités légales de déclaration. En effet, la déclaration en Préfecture, comme la publication de l’avis de création au journal officiel sont gratuites. En réalité, les frais de création sont uniquement constitués des autres frais. Il s’agit essentiellement des honoraires de rédaction des statuts, des frais de domiciliation, de la redevance d’une protection particulière (marque, dessins…) et du développement d’un site Internet. Voici combien coûte la création d’une association précisément. Création d’une association : les formalités légales ne coûtent rien Le processus de création d’une association s’achève avec le dépôt d’une déclaration par correspondance ou directement sur place […]

Créer mon entreprise La création d’une association est, en pratique, assez simple. Les formalités à accomplir sont peu nombreuses et elles se résument généralement à remplir deux formulaires. Le premier formulaire est la déclaration de création elle-même. Il comprend toutes les informations qui caractérisent l’association. Certaines seront rendues publiques, tandis que d’autres, non. Le second formulaire est la déclaration des personnes chargées de l’administration de l’association. Il convient d’y déclarer le président de l’association, le trésorier, le secrétaire, etc. Voici comment remplir ces deux formulaires. Ce qu’il faut savoir au sujet des formulaires de création d’une association L’association est une forme juridique à part. Elle se distingue de la plupart des autres statuts. Le caractère désintéressé de sa gestion et […]

Créer mon entreprise Le répertoire national des associations constitue ce que le registre du commerce et des sociétés représente pour les sociétés. Autrement dit, c’est un registre légal dans lequel sont contenues plusieurs informations sur les associations dites « Loi 1901 ». Les associations ne doivent pas s’y inscrire obligatoirement, mais l’immatriculation reste le seul moyen pour que la structure bénéficie de la capacité juridique. Elle est assez simple à effectuer. Cette dernière génère la publication d’un avis dans le journal officiel des associations (JOAFRE). Par ailleurs, certains changements en cours de vie associative doivent être signalés. Voici ce qu’il faut retenir au sujet du répertoire national des associations (RNA). Le répertoire national des associations en quelques mots Comme son nom l’indique, […]

Créer mon entreprise La Loi encadre assez peu les apports effectués au profit d’associations. Aussi, on recommande généralement d’être le plus précis possible dans la rédaction des différents actes (statuts, acte d’apport…). De façon générale, il faut savoir que tous les apports sont possibles en association. Toutefois, ces derniers sont réservés aux membres, c’est-à-dire aux adhérents de l’association. De plus, un apport doit obligatoirement recevoir une contrepartie. L’association doit, par ailleurs, être déclarée pour devenir propriétaire du bien. Voici ce qu’il faut retenir au sujet des apports en association. Les apports sont-ils autorisés en association ? La Loi ne prévoit pas expressément les apports en association. Cela dit, les fondateurs peuvent effectuer n’importe quel type d’apport au profit de leur […]

Créer mon entreprise Le président est le représentant légal d’une association. La Loi 1901 encadre assez peu les règles applicables à ce mandataire. Aussi, il revient aux statuts de prévoir de nombreuses dispositions. Le point le plus important concerne certainement ses pouvoirs. Voici ce qu’il faut retenir au sujet du président d’association : Qui peut être nommé président d’association ? Quels sont ses pouvoirs ? Peut-il bénéficier une rémunération ? Quelle est l’étendue de sa responsabilité ? La nomination du président d’une association Il existe très peu de restrictions quant aux conditions requises pour exercer les fonctions de président d’association. Ainsi, toute personne de plus de 16 ans peut librement les exercer, sauf si les statuts en prévoient autrement. Les […]

Créer mon entreprise L’assemblée générale est le seul organe réellement prévu par la Loi pour une association. C’est, d’ailleurs, le plus important de tous. Cela dit, les associations disposent d’une importante liberté dans l’organisation de leurs assemblées générales. Elles peuvent prévoir plusieurs catégories d’AG, comme les AG ordinaires ou les AG extraordinaires, mais cette distinction n’est pas obligatoires. De plus, les statuts doivent prévoir les majorités applicables, ainsi que les modalités de convocation des sociétaires et de tenue des assemblées. Voici ce qu’il faut retenir au sujet des assemblées générales d’une association. L’assemblée générale : l’organe essentiel d’une association La Loi encadre assez peu le fonctionnement des associations dites « Loi 1901 ». Elle n’impose, par exemple, pas leur mode de direction. […]

Créer mon entreprise Une association doit obligatoirement avoir des statuts écrits. La Loi ne prévoyant que peu de règles, les statuts d’une association se doivent d’être exhaustifs, mais pas trop, au risque de paralyser le fonctionnement de la structure ou de générer des litiges potentiellement importants. Ce dossier se consacre aux mentions importantes à insérer dans les statuts d’une association. On distingue, en général, les caractéristiques de l’association (nom, adresse, activité et durée), ses modalités de direction (organes, pouvoirs…) et les règles relatives aux adhérents (conditions d’adhésion, droits et devoirs, exclusion, etc.). Les caractéristiques de l’association Les statuts d’une association doivent préciser les principales caractéristiques de la structure. Elles portent notamment sur : le nom, l’adresse, l’activité et la durée. […]

Créer mon entreprise La création d’une association est une démarche assez simple. En général, quelques étapes suffisent à en constituer une. Elles commencent par la rédaction de statuts et se poursuivent avec le remplissage de deux formulaires. Ensuite, il suffit de réunir quelques justificatifs et de transmettre la demande à la préfecture du lieu du siège ou sur Internet. Une publication au journal officiel doit être effectuée mais, contrairement aux sociétés, ce n’est pas aux membres-fondateurs de s’en charger : ce sont les services de la préfecture qui s’en occupent. Enfin, la procédure est entièrement gratuite. Voici un dossier qui répond à la question : comment créer une association ? Rédiger une convention d’association Les membres-fondateurs d’une association doivent obligatoirement […]

Créer mon entreprise L’association est une forme juridique particulière dans laquelle le bénévolat joue un rôle déterminant. Cela dit, faut-il pour autant rédiger des statuts dans une structure où la gestion est aussi désintéressée ? À ce sujet, les textes sont formels : les statuts sont obligatoires, même pour une association. Toutefois, en pratique, les fondateurs gagnent à être brefs et clairs dans ce document. Voici un dossier consacré aux statuts d’association. Les fondateurs d’une association doivent rédiger des statuts Une association n’échappe pas à la règle : elle doit obligatoirement avoir des statuts. On parle également de convention d’association. Les règles qui encadrent l’association sont prévues par la Loi du 1er juillet 1901 ou « Loi relative au contrat d’association ». […]

Créer mon entreprise Les associations sont, en général, dotées d’un bureau. Cet organe, comprend généralement un président, un trésorier et un secrétaire, s’occupe de la gestion quotidienne de la structure. Cela dit, est-il obligatoire ? À quoi sert-il exactement ? Comment fonctionne-t-il ? Quelles sont les règles qui l’encadrent ? Quels sont les rôles de chacun de ses membres ? Comment l’organiser ? Ce dossier répond à l’ensemble de ces questions. Le bureau d’une association est-il obligatoire ? Aucune disposition légale n’impose la présence d’un bureau dans une association. Cette dernière doit, en pratique, avoir un représentant légal (un président). Elle peut très bien se limiter à cela. Toutefois, dans la réalité, de nombreuses associations mettent en place un bureau. […]

Créer mon entreprise La Loi n’impose pas d’organisation particulière pour les associations. Ainsi, les membres fondateurs peuvent adopter celle de leur choix. Cela dit, en pratique, la plupart des associations comprennent un conseil d’administration et un président. Parfois, elles sont également assorties d’un bureau. Les statuts ont un rôle majeur à ce sujet puisqu’ils doivent prévoir toutes les règles applicables à la direction (nomination, pouvoir, contrôle, durée du mandat, révocation, etc.). Voici comment organiser la direction d’une association. Les fondateurs d’une association définissent librement son organisation En principe, les membres d’une association peuvent adopter le mode de gestion qu’ils souhaitent. À ce niveau, le choix est libre. En effet, la loi 1901 qui régit les associations n’impose aucune règle à […]

Créer mon entreprise Une association doit avoir un siège. C’est le lieu où se trouve la direction effective de la structure. On le compare souvent au domicile d’un particulier. Cela dit, l’endroit choisi est plutôt important puisqu’il va déterminer de nombreux paramètres (nationalité de l’association, tribunaux compétents…). En pratique, le choix du siège d’une association est libre, mais il ne doit pas s’agir d’une simple boîte postale. Les fondateurs n’ont pas d’obligation – ni d’ailleurs d’intérêt – à mentionner l’adresse exacte du siège dans les statuts. En cas de besoin, ce dernier peut être transféré dans les conditions prévues dans les statuts. Voici les règles importantes à connaître au sujet du siège d’une association. Une association doit obligatoirement avoir un […]

Créer mon entreprise Bien qu’elle ne soit généralement pas obligée de le communiquer dans ses documents, une association qui a la personnalité morale doit obligatoirement se doter d’un nom. Dans le jargon juridique, on parle de dénomination. En principe, la dénomination d’une association est libre. Cela signifie que les fondateurs peuvent choisir le nom qu’il souhaite pour leur groupement. Toutefois, en pratique, il existe certaines règles à respecter et, essentiellement, des choses à ne pas faire. Voici nos conseils pour choisir le nom de votre association : N’utilisez pas un nom qui bénéficie d’une protection, Vérifiez que vous êtes autorisés à employer certains titres/qualités, N’utilisez pas des termes originaux déjà utilisés, Et n’utilisez pas un nom qui porte à confusion. […]